Jean-Pierre Reismann

De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'action territoriale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000424935(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000790274(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000253959(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jean-Pierre Reismann
agent contractuel, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000600183(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Reismann
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000594693(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jean-Pierre Reismann
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jean-Pierre Reismann
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000225764(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200210/01/2002
De: Reismann (Jean-Pierre)
suppléant
en remplacement de
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993